FRANCOIS GILLES
Présentation de la marque FRANCOIS GILLES
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS GILLES est expirée depuis le 2 juillet 2010.
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175247 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 30 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°152223 - Publication au BOPI 1992-11-30